De par sa nature, toute association sportive peut exposer ses adhérents et elle-même à des risques. La fameuse chute en sortant des vestiaires, le mauvais coup durant un exercice, l’accrochage du véhicule du club en déplacement pour une compétition, ou même le début d’incendie que personne ne parvient à expliquer… Toutes ces situations peuvent amener à engager la responsabilité civile de votre association. C’est la raison pour laquelle la loi impose aux clubs sportifs de souscrire un certain nombre d’assurances obligatoires.
L’assurance Responsabilité Civile (RC)
Obligatoire pour toutes les associations sportives, l’assurance responsabilité civile permet de couvrir les risques financiers encourus par ces dernières en cas d’indemnisation d’un dommage causé ou subi par ses salariés, bénévoles, adhérents et dirigeants.
Il convient de noter que si les dommages causés par les membres sont systématiquement couverts, ceux subis ne le seront que si une clause spécifique figure au contrat.
L’assurance des locaux
Cette assurance n’est pas obligatoire si vous association sportive est propriétaire de ses locaux, bien que dans ce cas, une assurance des risques locatifs reste conseillée.
Si votre association sportive est locataire, l’assurance des risques locatifs est obligatoire. En effet, en cas de sinistre, votre club sera considéré comme responsable des dégâts subis par le propriétaire, les voisins et les tiers.
A l’assurance obligatoire de la surface sous location, vous pouvez évidemment ajouter des garanties complémentaires telles que :
- Le vol de matériels de l’association
- La dégradation du matériel
- Les dégradations causées par d’éventuels cambrioleurs
L’assurance des véhicules de l’association
Tous les véhicules de votre association sportive doit obligatoirement être assurés. Cette obligation ne porte que sur la garantie Responsabilité Civile. On dit couramment que le véhicule est alors assuré « au tiers ». Seuls seront garantis les dommages corporels et matériels causés aux tiers en cas d’accident de la circulation.
En cas de changement de véhicule ou de conducteur, pensez à informer votre assureur pour que ces derniers soient assurés.
Si vous utilisez des véhicules loués, il est indispensable de vérifier l’étendue des garanties souscrites par le propriétaire.
Enfin, dans l’hypothèse où les bénévoles de votre club sportif utilisent leur propre véhicule dans le cadre de leur mission associative, l’obligation d’assurance leur incombe personnellement.
La Fédération Sportive des ASPTT propose à aux clubs affiliés une assurance complète, de qualité, spécialement pensée pour offrir les meilleures garanties aux structures et aux adhérents. Une équipe compétente se tient de plus à leur disposition pour répondre à leurs interrogations et les accompagner en cas de sinistre.
