Le reconfinement national prononcé par le gouvernement a impacté le fonctionnement des acteurs publics et privés, parmi lesquels figurent les associations sportives. L’activité sportive proposée au sein des clubs a dû cesser. Pour autant, la vie de votre association ne s’est pas interrompue totalement ! Assemblée générale, élections… Tant de temps forts que vous allez devoir adapter. Comment procéder ? Nous vous expliquons tout dans cette fiche conseils.
Quelles conséquences sur les Assemblées Générales ?
La date limite d’organisation des Assemblées Générales est repoussée au 30 novembre prochain.
Votre club peut organiser une conférence téléphonique ou audiovisuelle pour tenir son AG, y compris lorsque les règles qui les régissent normalement ne le prévoient pas et même si les statuts ou le règlement intérieur s’y opposent.
Certaines conditions doivent cependant être remplies. En effet le moyen technique utilisé doit permettre de :
- Identifier les membres de l’Assemblée
- Transmettre au moins la voix des participants
- Permettre la retransmission simultanée et continue des débats.
Ces moyens techniques restent donc une option facultative, qui ne peut être mise en œuvre que si les conditions permettent de remplir les critères précités.
Quelles conséquences sur les élections ?
Le problème peut se poser si l’Assemblée Générale de votre club a eu lieu après le 31 juillet. En effet, dès le 1er août, une nouvelle saison sportive a commencé. De nouveaux adhérents se sont sûrement inscrits et d’anciens ont renouvelé leur adhésion. Dans ce contexte, se pose nécessairement la question des participants et des droits de vote lors de l’AG.
Si votre AG a été décalée à une date postérieure au 31 juillet dernier, les invitations doivent être adressées aux adhérents de la saison sportive 2019-2020, autrement dit à ceux qui auraient dû participer à l’AG initiale.
Pour aider ses clubs affiliés à traverser plus sereinement la crise de la COVID-19, la Fédération Sportive des ASPTT leur fournit des informations claires en temps réel sur les mesures gouvernementales qui pourraient les concerner et se tient à leur disposition pour répondre à leurs interrogations.
