Que vous soyez dirigeant ou membre d’une association sportive, vous savez que les bénévoles sont indispensables au bon fonctionnement de votre structure. Dans le cadre de leurs différentes missions, ces derniers peuvent être amenés à engager des frais personnels. Si ces frais ne sont pas remboursés par votre club sportif, ils peuvent ouvrir droit, sous certaines conditions, à une réduction d’impôt sur le revenu. C’est l’objet de cette fiche conseils.
Qui est concerné ?
Ce dispositif est destiné aux bénévoles d’une association sportive qui engage sur ses fonds propres des frais pour le compte de cette dernière. Le bénévole doit participer à l’animation et au fonctionnement de l’association sans contrepartie, que ce soit en espèces ou en nature.
Quelles dépenses sont concernées ?
Toutes les dépenses engagées par un bénévole pour le compte de l’association dans laquelle il œuvre peuvent être concernées. Il faut cependant qu’elles soient justifiées et que le bénévole en ait expressément refusé le remboursement.
Dès lors, votre association sportive doit conserver dans sa comptabilité :
- Les justificatifs des frais précisant expressément l’objet de la dépense
- La déclaration de renonciation du bénévole au remboursement de ces frais. Cette dernière doit être explicite et rédigée par le bénévole.
Concernant les dépenses liées à l’utilisation du véhicule personnel du bénévole, il peut parfois être difficile de justifier le montant effectif relatif à l’utilisation dans le cadre des missions associative. Dans ce cas, les frais seront calculés forfaitairement en fonction d’un barème kilométrique spécifique aux bénévoles des associations.
